CHARTON FREDERIC

Active

Siren808 770 309Entrepreneur individuel30127 BELLEGARDECréée le 24 septembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 808 770 309, CHARTON FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 24 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 461 Che de Barrau, 30127 Bellegarde. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTON FREDERIC

INSEE

Dénomination: CHARTON FREDERIC
SIREN: 808 770 309
SIRET (siège): 808 770 309 00017
N° TVA intracommunautaire: FR81808770309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 808 770 309
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 24 septembre 2014
Siège social: 461 CHE DE BARRAU, 30127, BELLEGARDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTON FREDERIC

Production d'électricité

Finances de CHARTON FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30127 BELLEGARDESiègeActif
808 770 309 00017 · ouvert le 24 septembre 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHARTON FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 septembre 2014

Questions fréquentes sur CHARTON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CHARTON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CHARTON FREDERIC est 808 770 309. Le SIRET de son siège social est 808 770 309 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81808770309.

Où se situe le siège social de CHARTON FREDERIC ?

Le siège social de CHARTON FREDERIC est situé 461 Che de Barrau, 30127 Bellegarde.