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CHARTON MARC

Active
Siren903 278 752Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 27 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTON MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 278 752. Elle est domiciliée 50 rue Jules Verne Appartement 2, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTON MARC

Dénomination
CHARTON MARC
SIREN
903 278 752
SIRET (siège)
903 278 752 00022
N° TVA intracommunautaire
FR36903278752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 278 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
27 septembre 2021
Siège social
50 RUE JULES VERNE APPARTEMENT 2, 31200, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARTON MARC

Programmation informatique

Finances de CHARTON MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    903 278 752 00022 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6201Z

  • 07410 SAINT-VICTORFermé

    903 278 752 00014 · ouvert le 27 septembre 2021 · NAF 6201Z

Documents juridiques de CHARTON MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2021

Questions fréquentes sur CHARTON MARC

Quel est le numéro SIREN de CHARTON MARC ?

Le numéro SIREN de CHARTON MARC est 903 278 752. Le SIRET de son siège social est 903 278 752 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36903278752.

Où se situe le siège social de CHARTON MARC ?

Le siège social de CHARTON MARC est situé 50 rue Jules Verne Appartement 2, 31200 Toulouse.

CHARTON MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON MARC.

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