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CHARTON MICHEL

Active
Siren412 677 478Entrepreneur individuel38380 MIRIBEL-LES-ECHELLESCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 677 478, CHARTON MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve La Montagne, 38380 Miribel-les-Echelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CHARTON MICHEL

Dénomination
CHARTON MICHEL
SIREN
412 677 478
SIRET (siège)
412 677 478 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09412677478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 677 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LA MONTAGNE, 38380, MIRIBEL-LES-ECHELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTON MICHEL

Élevage de vaches laitières

Finances de CHARTON MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38380 MIRIBEL-LES-ECHELLESSiègeFermé

    412 677 478 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CHARTON MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur CHARTON MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHARTON MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHARTON MICHEL est 412 677 478. Le SIRET de son siège social est 412 677 478 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09412677478.

Où se situe le siège social de CHARTON MICHEL ?

Le siège social de CHARTON MICHEL est situé La Montagne, 38380 Miribel-les-Echelles.

CHARTON MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON MICHEL.

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