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CHARTON PASCAL

Active
Siren827 795 691Entrepreneur individuel34410 SERIGNANCréée le 01 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 827 795 691, CHARTON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2017. Son siège social est situé Che de l’Oranger residence villa Bianca, 34410 Serignan. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHARTON PASCAL

Dénomination
CHARTON PASCAL
SIREN
827 795 691
SIRET (siège)
827 795 691 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69827795691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 795 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
CHE DE L’ORANGER RESIDENCE VILLA BIANCA, 34410, SERIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTON PASCAL

Location de logements

Finances de CHARTON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34410 SERIGNANSiègeActif

    827 795 691 00019 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHARTON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur CHARTON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARTON PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARTON PASCAL est 827 795 691. Le SIRET de son siège social est 827 795 691 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69827795691.

Où se situe le siège social de CHARTON PASCAL ?

Le siège social de CHARTON PASCAL est situé Che de l’Oranger residence villa Bianca, 34410 Serignan.

CHARTON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON PASCAL.

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