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CHARTON SYLVAIN

Active
Siren479 876 765Entrepreneur individuel46700 MONTCABRIERCréée le 01 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTON SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 876 765. Elle est domiciliée Mazieres, 46700 Montcabrier. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTON SYLVAIN

Dénomination
CHARTON SYLVAIN
SIREN
479 876 765
SIRET (siège)
479 876 765 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54479876765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 876 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 2004
Siège social
MAZIERES, 46700, MONTCABRIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTON SYLVAIN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHARTON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46700 MONTCABRIERSiègeActif

    479 876 765 00013 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHARTON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2004

Questions fréquentes sur CHARTON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARTON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARTON SYLVAIN est 479 876 765. Le SIRET de son siège social est 479 876 765 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54479876765.

Où se situe le siège social de CHARTON SYLVAIN ?

Le siège social de CHARTON SYLVAIN est situé Mazieres, 46700 Montcabrier.

CHARTON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON SYLVAIN.

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