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CHARTON SYLVAIN

Active
Siren537 911 869Entrepreneur individuel71270 FRONTENARDCréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTON SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 537 911 869. Elle est domiciliée 34 Mte Saint Martin, 71270 Frontenard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de CHARTON SYLVAIN

Dénomination
CHARTON SYLVAIN
SIREN
537 911 869
SIRET (siège)
537 911 869 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66537911869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 911 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
34 MTE SAINT MARTIN, 71270, FRONTENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTON SYLVAIN

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de CHARTON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71270 FRONTENARDSiègeActif

    537 911 869 00015 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 8121Z

Documents juridiques de CHARTON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur CHARTON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARTON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARTON SYLVAIN est 537 911 869. Le SIRET de son siège social est 537 911 869 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66537911869.

Où se situe le siège social de CHARTON SYLVAIN ?

Le siège social de CHARTON SYLVAIN est situé 34 Mte Saint Martin, 71270 Frontenard.

CHARTON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON SYLVAIN.

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