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CHARTON YVAN

Active
Siren520 158 197Entrepreneur individuel54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSONCréée le 01 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTON YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2010 sous le numéro SIREN 520 158 197. Elle est domiciliée 21 Lot les Pins, 54700 Norroy-les-Pont-A-Mousson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de CHARTON YVAN

Dénomination
CHARTON YVAN
SIREN
520 158 197
SIRET (siège)
520 158 197 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04520158197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 158 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 février 2010
Siège social
21 LOT LES PINS, 54700, NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTON YVAN

Autres services personnels n.c.a.

Finances de CHARTON YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSONSiègeActif

    520 158 197 00019 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 9609Z

Documents juridiques de CHARTON YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2010

Questions fréquentes sur CHARTON YVAN

Quel est le numéro SIREN de CHARTON YVAN ?

Le numéro SIREN de CHARTON YVAN est 520 158 197. Le SIRET de son siège social est 520 158 197 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04520158197.

Où se situe le siège social de CHARTON YVAN ?

Le siège social de CHARTON YVAN est situé 21 Lot les Pins, 54700 Norroy-les-Pont-A-Mousson.

CHARTON YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON YVAN.

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