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CHARTRAIN COLLECTION

Active
Siren901 092 494SAS49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESCréée le 02 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 901 092 494, CHARTRAIN COLLECTION est une SAS créée le 2 juillet 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 402 La Herbiniere Geste, 49110 Beaupreau-en-Mauges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A. La direction est assurée par FRANCK CHARTRAIN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CHARTRAIN COLLECTION

Dénomination
CHARTRAIN COLLECTION
SIREN
901 092 494
SIRET (siège)
901 092 494 00029
N° TVA intracommunautaire
FR14901092494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 092 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
9003A
Date de création
02 juillet 2021
Siège social
402 LA HERBINIERE GESTE, 49110, BEAUPREAU-EN-MAUGES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARTRAIN COLLECTION

Ferronnerie d'art, Création, conception, fabrication et pose de mobilier en métal et/ou alliant d'autres matériaux (verre, bois...) en vue de vente sur commande.

Finances de CHARTRAIN COLLECTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTRAIN COLLECTION

FC

FRANCK CHARTRAIN

Président de SAS

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2023

AP

ANGELIQUE PROST

Directeur général

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHARTRAIN COLLECTION

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESSiègeActif

    901 092 494 00029 · ouvert le 30 décembre 2022 · NAF 9003A

  • 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESActif

    901 092 494 00037 · ouvert le 17 octobre 2023 · NAF 3109B

  • 49230 SEVREMOINEFermé

    901 092 494 00011 · ouvert le 02 juillet 2021 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CHARTRAIN COLLECTION

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2023

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de CHARTRAIN COLLECTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTRAIN COLLECTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTRAIN COLLECTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTRAIN COLLECTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARTRAIN COLLECTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARTRAIN COLLECTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTRAIN COLLECTION

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Président : CHARTRAIN Franck ; Directeur général : CHARTRAIN Angélique

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Début d'activité : 2023-01-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2021

Marques déposées par CHARTRAIN COLLECTION

CHARTRAIN COLLECTION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Chartrain Collection

    N° 5033811 · Déposée le 27 février 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 6, 14, 20, 40 · valable jusqu’au 27 février 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHARTRAIN COLLECTION

Quel est le numéro SIREN de CHARTRAIN COLLECTION ?

Le numéro SIREN de CHARTRAIN COLLECTION est 901 092 494. Le SIRET de son siège social est 901 092 494 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14901092494.

Qui dirige CHARTRAIN COLLECTION ?

CHARTRAIN COLLECTION est dirigée par FRANCK CHARTRAIN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHARTRAIN COLLECTION ?

Le siège social de CHARTRAIN COLLECTION est situé 402 La Herbiniere Geste, 49110 Beaupreau-en-Mauges.

CHARTRAIN COLLECTION est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTRAIN COLLECTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTRAIN COLLECTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTRAIN COLLECTION.

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