CHARTROULE Jean-Raphael
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARTROULE Jean-Raphael est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 506 334. Elle est domiciliée 195 IMP du Château Roy Milhac d'Auberoche, 24330 Bassillac et Auberoche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z.
Fiche d'identité de CHARTROULE Jean-Raphael
INSEE- Dénomination
- CHARTROULE Jean-Raphael
- SIREN
- 953 506 334
- SIRET (siège)
- 953 506 334 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72953506334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 506 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z
- Date de création
- 16 juin 2023
- Siège social
- 195 IMP du Château Roy Milhac d'Auberoche, 24330, Bassillac et Auberoche
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARTROULE Jean-Raphael
Elevage de volailles
Finances de CHARTROULE Jean-Raphael
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARTROULE Jean-Raphael
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARTROULE Jean-Raphael
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 24330 Bassillac et AuberocheSiègeActif
953 506 334 00010 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 0147Z
- 24330 Bassillac et AuberocheActif
953 506 334 00036 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHARTROULE Jean-Raphael
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARTROULE Jean-Raphael
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTROULE Jean-Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARTROULE Jean-Raphael
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTROULE Jean-Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTROULE Jean-Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARTROULE Jean-Raphael
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2023
Questions fréquentes sur CHARTROULE Jean-Raphael
Quel est le numéro SIREN de CHARTROULE Jean-Raphael ?
Le numéro SIREN de CHARTROULE Jean-Raphael est 953 506 334. Le SIRET de son siège social est 953 506 334 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72953506334.
Où se situe le siège social de CHARTROULE Jean-Raphael ?
Le siège social de CHARTROULE Jean-Raphael est situé 195 IMP du Château Roy Milhac d'Auberoche, 24330 Bassillac et Auberoche.
CHARTROULE Jean-Raphael est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTROULE Jean-Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTROULE Jean-Raphael est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTROULE Jean-Raphael.
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