CHARTROUX FRANCOISE
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
CHARTROUX FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 248 028. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas de Martel, 46500 Bio. CHARTROUX FRANCOISE relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de CHARTROUX FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- CHARTROUX FRANCOISE
- SIREN
- 391 248 028
- SIRET (siège)
- 391 248 028 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR58391248028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 248 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- MAS DE MARTEL, 46500, BIO
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARTROUX FRANCOISE
Activités des agents et courtiers d'assurances
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Établissements de CHARTROUX FRANCOISE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 46500 BIOSiègeFermé
391 248 028 00022 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 6622Z
- 46500 BIOFermé
391 248 028 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 013Z
Conformité de CHARTROUX FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTROUX FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTROUX FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARTROUX FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur CHARTROUX FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de CHARTROUX FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de CHARTROUX FRANCOISE est 391 248 028. Le SIRET de son siège social est 391 248 028 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58391248028.
Où se situe le siège social de CHARTROUX FRANCOISE ?
Le siège social de CHARTROUX FRANCOISE est situé Mas de Martel, 46500 Bio.
CHARTROUX FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTROUX FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTROUX FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTROUX FRANCOISE.
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