CHARTUS CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARTUS CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2014, identifié par le SIREN 800 844 821. Son siège social est situé 50 T rue Baudin, 92130 Issy les Moulineaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHARTUS CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- CHARTUS CONSTANCE
- SIREN
- 800 844 821
- SIRET (siège)
- 800 844 821 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR63800844821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 844 821
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 janvier 2014
- Siège social
- 50 T RUE BAUDIN, 92130, ISSY LES MOULINEAUX
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de CHARTUS CONSTANCE
Location de logements
Finances de CHARTUS CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARTUS CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARTUS CONSTANCE
INSEE8 établissements, dont 2 en activité.
- 92130 ISSY LES MOULINEAUXSiègeActif
800 844 821 00036 · ouvert le 29 janvier 2018 · NAF 6820A
- 75010 ParisActif
800 844 821 00085 · ouvert le 20 janvier 2026 · NAF 6910Z
- 75008 PARISFermé
800 844 821 00010 · ouvert le 16 janvier 2014 · NAF 6910Z
- 75008 PARISFermé
800 844 821 00028 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6910Z
- 75014 PARISFermé
800 844 821 00044 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 6820A
- 93300 AubervilliersFermé
800 844 821 00051 · ouvert le 14 décembre 2020 · NAF 6820A
- 13001 MARSEILLEFermé
800 844 821 00069 · ouvert le 22 février 2022 · NAF 6910Z
- 75004 ParisFermé
800 844 821 00077 · ouvert le 20 janvier 2026 · NAF 6910Z
Documents juridiques de CHARTUS CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARTUS CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTUS CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARTUS CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTUS CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTUS CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARTUS CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2014
Questions fréquentes sur CHARTUS CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de CHARTUS CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de CHARTUS CONSTANCE est 800 844 821. Le SIRET de son siège social est 800 844 821 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63800844821.
Où se situe le siège social de CHARTUS CONSTANCE ?
Le siège social de CHARTUS CONSTANCE est situé 50 T rue Baudin, 92130 Issy les Moulineaux.
CHARTUS CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTUS CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTUS CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTUS CONSTANCE.
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