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CHARUEL PASCAL

Active
Siren512 838 327Entrepreneur individuel35000 RENNESCréée le 01 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARUEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2009, identifié par le SIREN 512 838 327. Son siège social est situé 38 Mail Francois Mitterrand, 35000 Rennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de CHARUEL PASCAL

Dénomination
CHARUEL PASCAL
SIREN
512 838 327
SIRET (siège)
512 838 327 00025
N° TVA intracommunautaire
FR30512838327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 838 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 mai 2009
Siège social
38 MAIL FRANCOIS MITTERRAND, 35000, RENNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARUEL PASCAL

Agences immobilières

Finances de CHARUEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARUEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARUEL PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 35000 RENNESSiègeActif

    512 838 327 00025 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6831Z

  • 35000 RENNESActif

    512 838 327 00033 · ouvert le 31 octobre 2022 · NAF 7410Z

  • 35250 SAINT-AUBIN-D'AUBIGNEFermé

    512 838 327 00017 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 7410Z

Documents juridiques de CHARUEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARUEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARUEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARUEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARUEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARUEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARUEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2009

Questions fréquentes sur CHARUEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARUEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARUEL PASCAL est 512 838 327. Le SIRET de son siège social est 512 838 327 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30512838327.

Où se situe le siège social de CHARUEL PASCAL ?

Le siège social de CHARUEL PASCAL est situé 38 Mail Francois Mitterrand, 35000 Rennes.

CHARUEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARUEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARUEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARUEL PASCAL.

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