CHARVERIAT BRICE
Active0322Z · Aquaculture en eau douce
CHARVERIAT BRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2006 sous le numéro SIREN 494 879 356. Elle est domiciliée Thony, 01400 Sandrans. CHARVERIAT BRICE relève du secteur aquaculture en eau douce (code NAF 0322Z).
Fiche d'identité de CHARVERIAT BRICE
INSEE- Dénomination
- CHARVERIAT BRICE
- SIREN
- 494 879 356
- SIRET (siège)
- 494 879 356 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21494879356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 879 356
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0322Z - Aquaculture en eau douce
- Date de création
- 26 avril 2006
- Siège social
- THONY, 01400, SANDRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARVERIAT BRICE
Aquaculture en eau douce
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Établissements de CHARVERIAT BRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01400 SANDRANSSiègeActif
494 879 356 00017 · ouvert le 26 avril 2006 · NAF 0322Z
Conformité de CHARVERIAT BRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVERIAT BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARVERIAT BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARVERIAT BRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 avril 2006
Questions fréquentes sur CHARVERIAT BRICE
Quel est le numéro SIREN de CHARVERIAT BRICE ?
Le numéro SIREN de CHARVERIAT BRICE est 494 879 356. Le SIRET de son siège social est 494 879 356 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21494879356.
Où se situe le siège social de CHARVERIAT BRICE ?
Le siège social de CHARVERIAT BRICE est situé Thony, 01400 Sandrans.
CHARVERIAT BRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARVERIAT BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARVERIAT BRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARVERIAT BRICE.
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