CHARVET ARNAUD
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Enregistré sous le numéro SIREN 824 632 400, CHARVET ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2017. Elle est domiciliée Che des Terres Fortes, 71480 Cuiseaux. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de CHARVET ARNAUD
INSEE- Dénomination
- CHARVET ARNAUD
- SIREN
- 824 632 400
- SIRET (siège)
- 824 632 400 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94824632400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 632 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 09 janvier 2017
- Siège social
- CHE DES TERRES FORTES, 71480, CUISEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARVET ARNAUD
Terrassement divers, nettoyage extérieur et intérieur, entretien d'espaces verts, petites maçonneries paysagères
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Établissements de CHARVET ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71480 CUISEAUXSiègeFermé
824 632 400 00019 · ouvert le 09 janvier 2017 · NAF 4312A
Conformité de CHARVET ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVET ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARVET ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARVET ARNAUD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-30 · Début d'activité : 2017-01-09
- création
Date d'effet : 09 janvier 2017
Questions fréquentes sur CHARVET ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de CHARVET ARNAUD ?
Le numéro SIREN de CHARVET ARNAUD est 824 632 400. Le SIRET de son siège social est 824 632 400 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94824632400.
Où se situe le siège social de CHARVET ARNAUD ?
Le siège social de CHARVET ARNAUD est situé Che des Terres Fortes, 71480 Cuiseaux.
CHARVET ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARVET ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARVET ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARVET ARNAUD.
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