CHARVET DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARVET DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2024, identifié par le SIREN 933 369 084. Son siège social est situé 9 RUE de l'Enclos, 52410 Chamouilley. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de CHARVET DAVID
INSEE- Dénomination
- CHARVET DAVID
- SIREN
- 933 369 084
- SIRET (siège)
- 933 369 084 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR19933369084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 369 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 24 septembre 2024
- Siège social
- 9 RUE de l'Enclos, 52410, Chamouilley
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARVET DAVID
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Finances de CHARVET DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARVET DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARVET DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52410 ChamouilleySiègeActif
933 369 084 00019 · ouvert le 07 août 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de CHARVET DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARVET DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARVET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARVET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARVET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARVET DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 septembre 2024
Questions fréquentes sur CHARVET DAVID
Quel est le numéro SIREN de CHARVET DAVID ?
Le numéro SIREN de CHARVET DAVID est 933 369 084. Le SIRET de son siège social est 933 369 084 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19933369084.
Où se situe le siège social de CHARVET DAVID ?
Le siège social de CHARVET DAVID est situé 9 RUE de l'Enclos, 52410 Chamouilley.
CHARVET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARVET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARVET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARVET DAVID.
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