CHARVET JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CHARVET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 427 465 778. Elle est domiciliée à Chaveyriat (01660). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CHARVET JEAN
INSEE- Dénomination
- CHARVET JEAN
- SIREN
- 427 465 778
- SIRET (siège)
- 427 465 778 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR19427465778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 465 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 01660, CHAVEYRIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARVET JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHARVET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01660 CHAVEYRIATSiègeActif
427 465 778 00012 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0111Z
Conformité de CHARVET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARVET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARVET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur CHARVET JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHARVET JEAN ?
Le numéro SIREN de CHARVET JEAN est 427 465 778. Le SIRET de son siège social est 427 465 778 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19427465778.
Où se situe le siège social de CHARVET JEAN ?
Le siège social de CHARVET JEAN est situé à Chaveyriat (01660).
CHARVET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARVET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARVET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARVET JEAN.
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