CHARVET JEAN-PASCAL

Active

Siren352 641 690Entrepreneur individuel69840 CHENASCréée le 01 octobre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARVET JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1989 sous le numéro SIREN 352 641 690. Son siège social est situé 1897 Rte du Fief, 69840 Chenas. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARVET JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: CHARVET JEAN-PASCAL
SIREN: 352 641 690
SIRET (siège): 352 641 690 00024
N° TVA intracommunautaire: FR14352641690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 352 641 690
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 01 octobre 1989
Siège social: 1897 RTE DU FIEF, 69840, CHENAS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARVET JEAN-PASCAL

Exploitant viticole Travaux agricole et viticole à façon

Finances de CHARVET JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARVET JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARVET JEAN-PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69840 CHENASSiègeActif
352 641 690 00024 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0161Z
71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYFermé
352 641 690 00016 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 014A

Documents juridiques de CHARVET JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARVET JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARVET JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARVET JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVET JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARVET JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARVET JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1989

Questions fréquentes sur CHARVET JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARVET JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARVET JEAN-PASCAL est 352 641 690. Le SIRET de son siège social est 352 641 690 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14352641690.

Où se situe le siège social de CHARVET JEAN-PASCAL ?

Le siège social de CHARVET JEAN-PASCAL est situé 1897 Rte du Fief, 69840 Chenas.