CHARVIER JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARVIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 705 446. Son siège social est situé 16 rue du Pont Neuf, 74150 Rumilly. Son activité principale relève du code NAF 524P.
Fiche d'identité de CHARVIER JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHARVIER JACQUES
- SIREN
- 394 705 446
- SIRET (siège)
- 394 705 446 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05394705446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 705 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524P
- Date de création
- 12 avril 1994
- Siège social
- 16 RUE DU PONT NEUF, 74150, RUMILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARVIER JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CHARVIER JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARVIER JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARVIER JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74150 RUMILLYSiègeFermé
394 705 446 00018 · ouvert le 12 avril 1994 · NAF 524P
Documents juridiques de CHARVIER JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARVIER JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARVIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARVIER JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARVIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARVIER JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 1994
Questions fréquentes sur CHARVIER JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHARVIER JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHARVIER JACQUES est 394 705 446. Le SIRET de son siège social est 394 705 446 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05394705446.
Où se situe le siège social de CHARVIER JACQUES ?
Le siège social de CHARVIER JACQUES est situé 16 rue du Pont Neuf, 74150 Rumilly.
CHARVIER JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARVIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARVIER JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARVIER JACQUES.
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