CHARVIN SEBASTIEN
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
CHARVIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 octobre 2025 sous le numéro SIREN 991 011 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 370 RTE de Genas, 38460 Crémieu. CHARVIN SEBASTIEN relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de CHARVIN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHARVIN SEBASTIEN
- SIREN
- 991 011 941
- SIRET (siège)
- 991 011 941 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94991011941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 011 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 08 octobre 2025
- Siège social
- 370 RTE de Genas, 38460, Crémieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de CHARVIN SEBASTIEN
petits travaux de bricolage hors activités réglementées du bâtiment
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Établissements de CHARVIN SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38460 CrémieuSiègeActif
991 011 941 00010 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8130Z
Conformité de CHARVIN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARVIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARVIN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 2025
Questions fréquentes sur CHARVIN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHARVIN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHARVIN SEBASTIEN est 991 011 941. Le SIRET de son siège social est 991 011 941 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94991011941.
Où se situe le siège social de CHARVIN SEBASTIEN ?
Le siège social de CHARVIN SEBASTIEN est situé 370 RTE de Genas, 38460 Crémieu.
CHARVIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARVIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARVIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARVIN SEBASTIEN.
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