CHASAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
CHASAN est une SCI immatriculée le 8 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 728 316. Son siège social est situé 10 Che de la Breche, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE BRENIER, gérant.
Fiche d'identité de CHASAN
INSEE- Dénomination
- CHASAN
- SIREN
- 492 728 316
- SIRET (siège)
- 492 728 316 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR20492728316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 728 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2006
- Siège social
- 10 CHE DE LA BRECHE, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHASAN
ACQUISITION, CONSTRUCTION, GESTION, VENTE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, TOUTES OPERATIONS MOBILIERES OU IMMOBILIERES S'Y RATTACHANT
Finances de CHASAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHASAN
INSEEÉtablissements de CHASAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
492 728 316 00018 · ouvert le 10 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHASAN
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHASAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHASAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHASAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHASAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHASAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHASAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2006
Questions fréquentes sur CHASAN
Quel est le numéro SIREN de CHASAN ?
Le numéro SIREN de CHASAN est 492 728 316. Le SIRET de son siège social est 492 728 316 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20492728316.
Qui dirige CHASAN ?
CHASAN est dirigée par JEAN-PIERRE BRENIER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHASAN ?
Le siège social de CHASAN est situé 10 Che de la Breche, 05000 Gap.
CHASAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHASAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHASAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASAN.
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