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CHASSAGNE MARC

Active
Siren400 376 802Entrepreneur individuel47120 MONTETONCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHASSAGNE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 400 376 802. Son siège social est situé Ld Laurique, 47120 Monteton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CHASSAGNE MARC

Dénomination
CHASSAGNE MARC
SIREN
400 376 802
SIRET (siège)
400 376 802 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79400376802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 376 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD LAURIQUE, 47120, MONTETON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHASSAGNE MARC

Culture de la vigne

Finances de CHASSAGNE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHASSAGNE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHASSAGNE MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47120 MONTETONSiègeActif

    400 376 802 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHASSAGNE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHASSAGNE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHASSAGNE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHASSAGNE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASSAGNE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHASSAGNE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHASSAGNE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHASSAGNE MARC

Quel est le numéro SIREN de CHASSAGNE MARC ?

Le numéro SIREN de CHASSAGNE MARC est 400 376 802. Le SIRET de son siège social est 400 376 802 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79400376802.

Où se situe le siège social de CHASSAGNE MARC ?

Le siège social de CHASSAGNE MARC est situé Ld Laurique, 47120 Monteton.

CHASSAGNE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHASSAGNE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHASSAGNE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASSAGNE MARC.

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