CHASSAGNE MARC

Active

Siren521 849 042Entrepreneur individuel06340 La TrinitéCréée le 01 mai 2010

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHASSAGNE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2010 sous le numéro SIREN 521 849 042. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE de l'Hôtel de Ville, 06340 La Trinité. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de CHASSAGNE MARC

INSEE

Dénomination: CHASSAGNE MARC
SIREN: 521 849 042
SIRET (siège): 521 849 042 00028
N° TVA intracommunautaire: FR21521849042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 849 042
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création: 01 mai 2010
Siège social: 5 RUE de l'Hôtel de Ville, 06340, La Trinité
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHASSAGNE MARC

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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Établissements de CHASSAGNE MARC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

06340 La TrinitéSiègeActif
521 849 042 00028 · ouvert le 13 mars 2024 · NAF 4312A
06660 SAINT-ETIENNE-DE-TINEEFermé
521 849 042 00010 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4312A

Documents juridiques de CHASSAGNE MARC

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHASSAGNE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASSAGNE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHASSAGNE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHASSAGNE MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2010

Questions fréquentes sur CHASSAGNE MARC

Quel est le numéro SIREN de CHASSAGNE MARC ?

Le numéro SIREN de CHASSAGNE MARC est 521 849 042. Le SIRET de son siège social est 521 849 042 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21521849042.

Où se situe le siège social de CHASSAGNE MARC ?

Le siège social de CHASSAGNE MARC est situé 5 RUE de l'Hôtel de Ville, 06340 La Trinité.

CHASSAGNE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHASSAGNE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHASSAGNE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASSAGNE MARC.

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