CHASSAGNE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHASSAGNE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 318 214. Elle est domiciliée Le Gravier, 69430 Quincie-en-Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de CHASSAGNE PATRICK
INSEE- Dénomination
- CHASSAGNE PATRICK
- SIREN
- 438 318 214
- SIRET (siège)
- 438 318 214 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR53438318214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 318 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 juillet 2001
- Siège social
- LE GRAVIER, 69430, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHASSAGNE PATRICK
Culture de la vigne
Finances de CHASSAGNE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHASSAGNE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHASSAGNE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
438 318 214 00022 · ouvert le 23 avril 2016 · NAF 0121Z
- 69430 LANTIGNIEFermé
438 318 214 00014 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 748K
Documents juridiques de CHASSAGNE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHASSAGNE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHASSAGNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHASSAGNE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASSAGNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHASSAGNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHASSAGNE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2001
Questions fréquentes sur CHASSAGNE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CHASSAGNE PATRICK ?
Le numéro SIREN de CHASSAGNE PATRICK est 438 318 214. Le SIRET de son siège social est 438 318 214 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53438318214.
Où se situe le siège social de CHASSAGNE PATRICK ?
Le siège social de CHASSAGNE PATRICK est situé Le Gravier, 69430 Quincie-en-Beaujolais.
CHASSAGNE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHASSAGNE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHASSAGNE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASSAGNE PATRICK.
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