CheckersProcédures

CHASSON PATRICK

Active
Siren411 753 833Entrepreneur individuel73300 FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 753 833, CHASSON PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Champ l Eriscal les Mousquetons A 312, 73300 Fontcouverte-la-Toussuire. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHASSON PATRICK

Dénomination
CHASSON PATRICK
SIREN
411 753 833
SIRET (siège)
411 753 833 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73411753833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 753 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
CHAMP L ERISCAL LES MOUSQUETONS A 312, 73300, FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHASSON PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHASSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHASSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHASSON PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73300 FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRESiègeFermé

    411 753 833 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702A

Documents juridiques de CHASSON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHASSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHASSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHASSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHASSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHASSON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHASSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHASSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHASSON PATRICK est 411 753 833. Le SIRET de son siège social est 411 753 833 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73411753833.

Où se situe le siège social de CHASSON PATRICK ?

Le siège social de CHASSON PATRICK est situé Champ l Eriscal les Mousquetons A 312, 73300 Fontcouverte-la-Toussuire.

CHASSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHASSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHASSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASSON PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Fontcouverte-la-Toussuire

Entreprises à Fontcouverte-la-Toussuire

Toutes les entreprises à Fontcouverte-la-Toussuire