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CHASSY PATRICK

Active
Siren500 763 495Entrepreneur individuel13750 Plan-d'OrgonCréée le 17 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHASSY PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 763 495. Elle est domiciliée 10 LOT le Pre Vert, 13750 Plan-d'Orgon. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de CHASSY PATRICK

Dénomination
CHASSY PATRICK
SIREN
500 763 495
SIRET (siège)
500 763 495 00040
N° TVA intracommunautaire
FR87500763495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 763 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
17 octobre 2007
Siège social
10 LOT le Pre Vert, 13750, Plan-d'Orgon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHASSY PATRICK

Pâtisserie et Biscuiterie

Finances de CHASSY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHASSY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHASSY PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13750 Plan-d'OrgonSiègeActif

    500 763 495 00040 · ouvert le 09 octobre 2025 · NAF 1071D

  • 13860 PEYROLLES-EN-PROVENCESiègeFermé

    500 763 495 00024 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 5621Z

Documents juridiques de CHASSY PATRICK

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de CHASSY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHASSY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHASSY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASSY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHASSY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHASSY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2007

Questions fréquentes sur CHASSY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHASSY PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHASSY PATRICK est 500 763 495. Le SIRET de son siège social est 500 763 495 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87500763495.

Où se situe le siège social de CHASSY PATRICK ?

Le siège social de CHASSY PATRICK est situé 10 LOT le Pre Vert, 13750 Plan-d'Orgon.

CHASSY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHASSY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHASSY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASSY PATRICK.

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