CHATARD MAURICE
ActiveCHATARD MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 301 977 674. Son siège social est situé Le Bourg, 69490 Sarcey. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de CHATARD MAURICE
INSEE- Dénomination
- CHATARD MAURICE
- SIREN
- 301 977 674
- SIRET (siège)
- 301 977 674 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79301977674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 977 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- -
- Siège social
- LE BOURG, 69490, SARCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATARD MAURICE
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Établissements de CHATARD MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69490 SARCEYSiègeFermé
301 977 674 00011 · NAF 702C
Conformité de CHATARD MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHATARD MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CHATARD MAURICE
Quel est le numéro SIREN de CHATARD MAURICE ?
Le numéro SIREN de CHATARD MAURICE est 301 977 674. Le SIRET de son siège social est 301 977 674 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79301977674.
Où se situe le siège social de CHATARD MAURICE ?
Le siège social de CHATARD MAURICE est situé Le Bourg, 69490 Sarcey.
CHATARD MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATARD MAURICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATARD MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATARD MAURICE.
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