CHATAUX SEBASTIEN

Active

Siren798 289 062Entrepreneur individuel35310 MORDELLESCréée le 04 novembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHATAUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 289 062. Son siège social est situé 13 rue des Rosiers, 35310 Mordelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1419Z.

Fiche d'identité de CHATAUX SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHATAUX SEBASTIEN
SIREN: 798 289 062
SIRET (siège): 798 289 062 00019
N° TVA intracommunautaire: FR54798289062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 289 062
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1419Z
Date de création: 04 novembre 2013
Siège social: 13 RUE DES ROSIERS, 35310, MORDELLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHATAUX SEBASTIEN

Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Finances de CHATAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATAUX SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHATAUX SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35310 MORDELLESSiègeActif
798 289 062 00019 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 1419Z

Documents juridiques de CHATAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATAUX SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATAUX SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATAUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATAUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATAUX SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 novembre 2013

Questions fréquentes sur CHATAUX SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHATAUX SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHATAUX SEBASTIEN est 798 289 062. Le SIRET de son siège social est 798 289 062 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54798289062.

Où se situe le siège social de CHATAUX SEBASTIEN ?

Le siège social de CHATAUX SEBASTIEN est situé 13 rue des Rosiers, 35310 Mordelles.