CHATEAU CLEMATIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 900 104, CHATEAU CLEMATIS est une société civile créée le 17 février 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 754 Che des Ecoliers, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par XAVIER TRONC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHATEAU CLEMATIS
INSEE- Dénomination
- CHATEAU CLEMATIS
- SIREN
- 451 900 104
- SIRET (siège)
- 451 900 104 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR00451900104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 900 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 17 février 2004
- Siège social
- 754 CHE DES ECOLIERS, 84290, SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHATEAU CLEMATIS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CHATEAU CLEMATIS
EXERCICE D' ACTIVITES AGRICOLES VITICULTURE
Finances de CHATEAU CLEMATIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATEAU CLEMATIS
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHATEAU CLEMATIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESSiègeActif
451 900 104 00022 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 0121Z
- 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESFermé
451 900 104 00014 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHATEAU CLEMATIS
INPIComptes annuels de CHATEAU CLEMATIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEAU CLEMATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHATEAU CLEMATIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEAU CLEMATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHATEAU CLEMATIS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 19 janvier 2023 · N° 22/00819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHATEAU CLEMATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHATEAU CLEMATIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 février 2004
Questions fréquentes sur CHATEAU CLEMATIS
Quel est le numéro SIREN de CHATEAU CLEMATIS ?
Le numéro SIREN de CHATEAU CLEMATIS est 451 900 104. Le SIRET de son siège social est 451 900 104 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00451900104.
Qui dirige CHATEAU CLEMATIS ?
CHATEAU CLEMATIS est dirigée par XAVIER TRONC, gérant.
Où se situe le siège social de CHATEAU CLEMATIS ?
Le siège social de CHATEAU CLEMATIS est situé 754 Che des Ecoliers, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes.
CHATEAU CLEMATIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATEAU CLEMATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATEAU CLEMATIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEAU CLEMATIS.
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