CHATEAU DE BULLY
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 563 563, CHATEAU DE BULLY est une société civile créée le 13 février 2020. Son siège social est situé 3 3 Place de l'Eglise, 69210 Bully. CHATEAU DE BULLY relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MEDICAL RESPIRATOIRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHATEAU DE BULLY
INSEE- Dénomination
- CHATEAU DE BULLY
- SIREN
- 881 563 563
- SIRET (siège)
- 881 563 563 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR57881563563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 563 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 13 février 2020
- Siège social
- 3 3 Place de l'Eglise, 69210, Bully
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHATEAU DE BULLY
L'exploitation des biens viticoles et agricoles suivants ou l'acquisition et l'exploitation de ceux dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement ou qui pourraient lui être confiés par la suite
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Finances de CHATEAU DE BULLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATEAU DE BULLY
INSEESCEA MONTAGO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 février 2020) · 6 ans
MEDICAL RESPIRATOIRE
Gérant
Depuis la création (13 février 2020) · 6 ans
Établissements de CHATEAU DE BULLY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69210 BullySiègeActif
881 563 563 00025 · ouvert le 04 juin 2021 · NAF 0121Z
- 92400 COURBEVOIEFermé
881 563 563 00017 · ouvert le 03 février 2020 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHATEAU DE BULLY
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CHATEAU DE BULLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEAU DE BULLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHATEAU DE BULLY. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 juin 1994 · N° 92-19.471
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHATEAU DE BULLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHATEAU DE BULLY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 février 2020
Questions fréquentes sur CHATEAU DE BULLY
Quel est le numéro SIREN de CHATEAU DE BULLY ?
Le numéro SIREN de CHATEAU DE BULLY est 881 563 563. Le SIRET de son siège social est 881 563 563 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57881563563.
Qui dirige CHATEAU DE BULLY ?
CHATEAU DE BULLY est dirigée par MEDICAL RESPIRATOIRE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHATEAU DE BULLY ?
Le siège social de CHATEAU DE BULLY est situé 3 3 Place de l'Eglise, 69210 Bully.
CHATEAU DE BULLY est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATEAU DE BULLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATEAU DE BULLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEAU DE BULLY.
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