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CHATEAU DE LA PLANE

Active
Siren451 492 797Société civile84330 CAROMBCréée le 14 janvier 20043 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
115 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

CHATEAU DE LA PLANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 492 797. Son siège social est situé 682 av Charles de Gaulle, 84330 Caromb. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. JEAN-LUC EYDOUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHATEAU DE LA PLANE

Dénomination
CHATEAU DE LA PLANE
SIREN
451 492 797
SIRET (siège)
451 492 797 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85451492797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 492 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
115 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
14 janvier 2004
Effectif
3 à 5
Siège social
682 AV CHARLES DE GAULLE , 84330, CAROMB
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHATEAU DE LA PLANE

Viticulture

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Finances de CHATEAU DE LA PLANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHATEAU DE LA PLANE

JE

JEAN EYDOUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2004) · 22 ans

JE

JEAN-LUC EYDOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2004) · 22 ans

MF

MIREILLE FERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de CHATEAU DE LA PLANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84330 CAROMBSiègeActif

    451 492 797 00019 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHATEAU DE LA PLANE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2004

  • Acte

Conformité de CHATEAU DE LA PLANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEAU DE LA PLANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHATEAU DE LA PLANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHATEAU DE LA PLANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHATEAU DE LA PLANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2004

Marques déposées par CHATEAU DE LA PLANE

CHATEAU DE LA PLANE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • " CHÂTEAU DE LA PLANE "

    N° 4484634 · Déposée le 20 septembre 2018 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 20 septembre 2028

  • "CHÂTEAU DE LA PLANE "

    N° 4456647 · Déposée le 29 mai 2018 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 31 · valable jusqu’au 29 mai 2028

  • “ CHATEAU DE LA PLANE ”

    N° 3281736 · Déposée le 19 mars 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 31, 33 · expirée le 19 mars 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHATEAU DE LA PLANE

Quel est le numéro SIREN de CHATEAU DE LA PLANE ?

Le numéro SIREN de CHATEAU DE LA PLANE est 451 492 797. Le SIRET de son siège social est 451 492 797 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85451492797.

Qui dirige CHATEAU DE LA PLANE ?

CHATEAU DE LA PLANE est dirigée par JEAN-LUC EYDOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHATEAU DE LA PLANE ?

Le siège social de CHATEAU DE LA PLANE est situé 682 av Charles de Gaulle, 84330 Caromb.

CHATEAU DE LA PLANE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATEAU DE LA PLANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATEAU DE LA PLANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEAU DE LA PLANE.

Combien de salariés compte CHATEAU DE LA PLANE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CHATEAU DE LA PLANE emploie 3 à 5 salariés.