CHATEAU DE VAULSERRE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 435 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 697 369, CHATEAU DE VAULSERRE est une SCI créée le 11 septembre 2001. Son siège social est situé 462 Rte de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre. CHATEAU DE VAULSERRE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERTRAND BERNARD DE COURVILLE, gérant.
Fiche d'identité de CHATEAU DE VAULSERRE
INSEE- Dénomination
- CHATEAU DE VAULSERRE
- SIREN
- 438 697 369
- SIRET (siège)
- 438 697 369 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR96438697369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 697 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 434 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 septembre 2001
- Siège social
- 462 RTE DE LA MAIRIE, 38480, SAINT-ALBIN-DE-VAULSERRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHATEAU DE VAULSERRE
Objet social de CHATEAU DE VAULSERRE
Propriété et gestion de biens immobiliers dépendant du château de Vaulserre, préservation de l'unité de la propriété, restauration et entretien du patrimoine, mise en valeur de son aspect culturel, artistique et historique.
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Finances de CHATEAU DE VAULSERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATEAU DE VAULSERRE
INSEEÉtablissements de CHATEAU DE VAULSERRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38480 SAINT-ALBIN-DE-VAULSERRESiègeActif
438 697 369 00025 · ouvert le 23 juillet 2001 · NAF 6820B
- 38480 SAINT-ALBIN-DE-VAULSERREFermé
438 697 369 00017 · ouvert le 23 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHATEAU DE VAULSERRE
INPIConformité de CHATEAU DE VAULSERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEAU DE VAULSERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHATEAU DE VAULSERRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHATEAU DE VAULSERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHATEAU DE VAULSERRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 septembre 2001
Questions fréquentes sur CHATEAU DE VAULSERRE
Quel est le numéro SIREN de CHATEAU DE VAULSERRE ?
Le numéro SIREN de CHATEAU DE VAULSERRE est 438 697 369. Le SIRET de son siège social est 438 697 369 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96438697369.
Qui dirige CHATEAU DE VAULSERRE ?
CHATEAU DE VAULSERRE est dirigée par BERTRAND BERNARD DE COURVILLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHATEAU DE VAULSERRE ?
Le siège social de CHATEAU DE VAULSERRE est situé 462 Rte de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre.
CHATEAU DE VAULSERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATEAU DE VAULSERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATEAU DE VAULSERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEAU DE VAULSERRE.
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