CHATEAU HAUT BRISSON
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,3 M€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
CHATEAU HAUT BRISSON est une société civile immatriculée le 8 août 1997 sous le numéro SIREN 413 364 332. Elle est domiciliée Brisson, 33330 Vignonet. CHATEAU HAUT BRISSON relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. La direction est assurée par COMPAGNIE DU VERMONT SARL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHATEAU HAUT BRISSON
INSEE- Dénomination
- CHATEAU HAUT BRISSON
- SIREN
- 413 364 332
- SIRET (siège)
- 413 364 332 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00413364332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 364 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 301 487,75 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 août 1997
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- BRISSON , 33330, VIGNONET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATEAU HAUT BRISSON
la propriété, l'acquisition, la location, la mise en valeur, l'entretien et l'exploitation par tous moyens de tous biens agricoles, toute activité financière et toute constitution de garantie pouvant se rattacher à l'objet social
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Finances de CHATEAU HAUT BRISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATEAU HAUT BRISSON
INSEEBODACCCOMPAGNIE DU VERMONT SARL
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 décembre 2019
VERMONT SERVICES
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Kwok, Peter Viem, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Chang, nom d'usage · de février 2015 à décembre 2019
Gérant · jusqu'à décembre 2019
Chang
Gérant · jusqu'à décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHATEAU HAUT BRISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33330 VIGNONETSiègeActif
413 364 332 00010 · ouvert le 08 août 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHATEAU HAUT BRISSON
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CHATEAU HAUT BRISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEAU HAUT BRISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHATEAU HAUT BRISSON. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1997 · N° 95-21.572
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHATEAU HAUT BRISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHATEAU HAUT BRISSON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
modification de l'Associé indéfiniment responsable Schinazi, Stéphane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Schinazi, Stéphane ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : COMPAGNIE DU VERMONT SARL ; Gérant partant : Kwok, Peter Viem ; Gérant partant : Chang, nom d'usage : Kwok, Angela Shiu-Feng
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Kwok, Peter Viem, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Chang, nom d'usage : Kwok, Angela Shiu-Feng
- création
Date d'effet : 08 août 1997
Marques déposées par CHATEAU HAUT BRISSON
INPICHATEAU HAUT BRISSON est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCHÂTEAU La Grave HAUT-BRISSON
N° 4822984 · Déposée le 03 décembre 2021 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 03 décembre 2031
- Marque enregistréeCHÂTEAU HAUT-BRISSON
N° 4822982 · Déposée le 03 décembre 2021 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 03 décembre 2031
- Marque renouveléeCHATEAU HAUT-BRISSON
N° 4119157 · Déposée le 19 septembre 2014 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 19 septembre 2034
- Marque renouveléeCHÂTEAU HAUT-BRISSON
N° 3548892 · Déposée le 15 janvier 2008 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 15 janvier 2028
- Marque renouveléeCHÂTEAU HAUT-BRISSON
N° 3548891 · Déposée le 15 janvier 2008 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 15 janvier 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHATEAU HAUT BRISSON
Quel est le numéro SIREN de CHATEAU HAUT BRISSON ?
Le numéro SIREN de CHATEAU HAUT BRISSON est 413 364 332. Le SIRET de son siège social est 413 364 332 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00413364332.
Qui dirige CHATEAU HAUT BRISSON ?
CHATEAU HAUT BRISSON est dirigée par COMPAGNIE DU VERMONT SARL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHATEAU HAUT BRISSON ?
Le siège social de CHATEAU HAUT BRISSON est situé Brisson, 33330 Vignonet.
CHATEAU HAUT BRISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATEAU HAUT BRISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATEAU HAUT BRISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEAU HAUT BRISSON.
Combien de salariés compte CHATEAU HAUT BRISSON ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CHATEAU HAUT BRISSON emploie 6 à 9 salariés.
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