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CHATEAUX PASCAL

Active
Siren928 899 574Entrepreneur individuel39200 Saint-ClaudeCréée le 17 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHATEAUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 mai 2024 sous le numéro SIREN 928 899 574. Son siège social est situé 12 RUE de la Fontaine aux Oiseaux, 39200 Saint-Claude. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CHATEAUX PASCAL

Dénomination
CHATEAUX PASCAL
SIREN
928 899 574
SIRET (siège)
928 899 574 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90928899574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 899 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 mai 2024
Siège social
12 RUE de la Fontaine aux Oiseaux, 39200, Saint-Claude
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHATEAUX PASCAL

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE SUITE A UNE POSE DE PANNEAUX SOLAIRES SUR LE TOIT

Finances de CHATEAUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATEAUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATEAUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39200 Saint-ClaudeSiègeActif

    928 899 574 00018 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHATEAUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATEAUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEAUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATEAUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEAUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATEAUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATEAUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2024

Questions fréquentes sur CHATEAUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHATEAUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHATEAUX PASCAL est 928 899 574. Le SIRET de son siège social est 928 899 574 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90928899574.

Où se situe le siège social de CHATEAUX PASCAL ?

Le siège social de CHATEAUX PASCAL est situé 12 RUE de la Fontaine aux Oiseaux, 39200 Saint-Claude.

CHATEAUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATEAUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATEAUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEAUX PASCAL.

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