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CHATEL ARNAUD

Active
Siren513 004 952Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 09 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHATEL ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2009, identifié par le SIREN 513 004 952. Elle est domiciliée Les Rhodos, 74440 Mieussy. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.

Fiche d'identité de CHATEL ARNAUD

Dénomination
CHATEL ARNAUD
SIREN
513 004 952
SIRET (siège)
513 004 952 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64513004952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 004 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
09 juin 2009
Siège social
LES RHODOS, 74440, MIEUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHATEL ARNAUD

Autres travaux de finition

Finances de CHATEL ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATEL ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATEL ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeActif

    513 004 952 00018 · ouvert le 09 juin 2009 · NAF 4339Z

Documents juridiques de CHATEL ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATEL ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEL ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATEL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATEL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATEL ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2009

Questions fréquentes sur CHATEL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de CHATEL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de CHATEL ARNAUD est 513 004 952. Le SIRET de son siège social est 513 004 952 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64513004952.

Où se situe le siège social de CHATEL ARNAUD ?

Le siège social de CHATEL ARNAUD est situé Les Rhodos, 74440 Mieussy.

CHATEL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATEL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATEL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEL ARNAUD.

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