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CHATEL BERNARD

Active
Siren327 395 018Entrepreneur individuel91810 VERT-LE-GRANDCréée le 01 février 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHATEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1983, identifié par le SIREN 327 395 018. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom de la Saussaye, 91810 Vert-le-Grand. L'entreprise déclare le code NAF 741A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHATEL BERNARD

Dénomination
CHATEL BERNARD
SIREN
327 395 018
SIRET (siège)
327 395 018 00028
N° TVA intracommunautaire
FR23327395018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 395 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741A
Date de création
01 février 1983
Siège social
DOM DE LA SAUSSAYE, 91810, VERT-LE-GRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHATEL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHATEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATEL BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 91810 VERT-LE-GRANDSiègeFermé

    327 395 018 00028 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 741A

  • 75011 PARISFermé

    327 395 018 00010 · ouvert le 01 février 1983 · NAF 702C

Documents juridiques de CHATEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1983

Questions fréquentes sur CHATEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHATEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHATEL BERNARD est 327 395 018. Le SIRET de son siège social est 327 395 018 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23327395018.

Où se situe le siège social de CHATEL BERNARD ?

Le siège social de CHATEL BERNARD est situé Dom de la Saussaye, 91810 Vert-le-Grand.

CHATEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEL BERNARD.

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