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CHATEL FRANCOIS

Active
Siren491 593 240Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 01 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHATEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2006, identifié par le SIREN 491 593 240. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Che de Fontchristianne, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de CHATEL FRANCOIS

Dénomination
CHATEL FRANCOIS
SIREN
491 593 240
SIRET (siège)
491 593 240 00014
N° TVA intracommunautaire
FR74491593240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 593 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 août 2006
Siège social
34 CHE DE FONTCHRISTIANNE, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHATEL FRANCOIS

Autre création artistique

Finances de CHATEL FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATEL FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATEL FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    491 593 240 00014 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de CHATEL FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATEL FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEL FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATEL FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATEL FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2006

Questions fréquentes sur CHATEL FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CHATEL FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CHATEL FRANCOIS est 491 593 240. Le SIRET de son siège social est 491 593 240 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74491593240.

Où se situe le siège social de CHATEL FRANCOIS ?

Le siège social de CHATEL FRANCOIS est situé 34 Che de Fontchristianne, 05100 Briancon.

CHATEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATEL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEL FRANCOIS.

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