CHATEL FRANCOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 315 943 431, CHATEL FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Res le Grand Pavois Magasin N°8, 83240 Cavalaire-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 524E comme activité principale.
Fiche d'identité de CHATEL FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- CHATEL FRANCOISE
- SIREN
- 315 943 431
- SIRET (siège)
- 315 943 431 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR43315943431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 943 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524E
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- RES LE GRAND PAVOIS MAGASIN N°8, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATEL FRANCOISE
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Finances de CHATEL FRANCOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATEL FRANCOISE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHATEL FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeFermé
315 943 431 00017 · NAF 524E
Documents juridiques de CHATEL FRANCOISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHATEL FRANCOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEL FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHATEL FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEL FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATEL FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHATEL FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CHATEL FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de CHATEL FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de CHATEL FRANCOISE est 315 943 431. Le SIRET de son siège social est 315 943 431 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43315943431.
Où se situe le siège social de CHATEL FRANCOISE ?
Le siège social de CHATEL FRANCOISE est situé Res le Grand Pavois Magasin N°8, 83240 Cavalaire-sur-Mer.
CHATEL FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATEL FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATEL FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEL FRANCOISE.
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