CheckersProcédures

CHATEL JEAN

Active
Siren508 896 016Entrepreneur individuel13380 PLAN-DE-CUQUESCréée le 15 novembre 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHATEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2008 sous le numéro SIREN 508 896 016. Son siège social est situé 11 av de Mimet, 13380 Plan-de-Cuques. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z.

Fiche d'identité de CHATEL JEAN

Dénomination
CHATEL JEAN
SIREN
508 896 016
SIRET (siège)
508 896 016 00021
N° TVA intracommunautaire
FR16508896016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 896 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
15 novembre 2008
Siège social
11 AV DE MIMET, 13380, PLAN-DE-CUQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHATEL JEAN

Activités comptables

Finances de CHATEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif

    508 896 016 00021 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 6920Z

Documents juridiques de CHATEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2008

Questions fréquentes sur CHATEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHATEL JEAN ?

Le numéro SIREN de CHATEL JEAN est 508 896 016. Le SIRET de son siège social est 508 896 016 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16508896016.

Où se situe le siège social de CHATEL JEAN ?

Le siège social de CHATEL JEAN est situé 11 av de Mimet, 13380 Plan-de-Cuques.

CHATEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEL JEAN.