CHATEL JEAN-MARIE
Active4634Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
CHATEL JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 315 298 695. Le siège social de l'entreprise se trouve PL DE L EGLISE La Chapelle d'Andaine, 61140 Rives d'Andaine. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (code NAF 4634Z).
Fiche d'identité de CHATEL JEAN-MARIE
INSEE- Dénomination
- CHATEL JEAN-MARIE
- SIREN
- 315 298 695
- SIRET (siège)
- 315 298 695 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15315298695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 298 695
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- PL DE L EGLISE La Chapelle d'Andaine, 61140, RIVES D'ANDAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATEL JEAN-MARIE
Vins spiritueux liqueurs en gros et détail.
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Établissements de CHATEL JEAN-MARIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 61140 RIVES D'ANDAINESiègeFermé
315 298 695 00018 · ouvert le 01 février 1979 · NAF 4634Z
Conformité de CHATEL JEAN-MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEL JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATEL JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHATEL JEAN-MARIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Marques déposées par CHATEL JEAN-MARIE
INPICHATEL JEAN-MARIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA FLAMBEE
N° 1285918 · Déposée le 20 septembre 1984 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 20 septembre 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHATEL JEAN-MARIE
Quel est le numéro SIREN de CHATEL JEAN-MARIE ?
Le numéro SIREN de CHATEL JEAN-MARIE est 315 298 695. Le SIRET de son siège social est 315 298 695 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15315298695.
Où se situe le siège social de CHATEL JEAN-MARIE ?
Le siège social de CHATEL JEAN-MARIE est situé PL DE L EGLISE La Chapelle d'Andaine, 61140 Rives d'Andaine.
CHATEL JEAN-MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATEL JEAN-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATEL JEAN-MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEL JEAN-MARIE.
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