CheckersProcédures

CHATEL PASSEREL

Active
Siren952 981 546SAS14790 MouenCréée le 31 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CHATEL PASSEREL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2023, identifiée par le SIREN 952 981 546. Son siège social est situé CHE des Carrières, 14790 Mouen. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Emmanuel CHATEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHATEL PASSEREL

Dénomination
CHATEL PASSEREL
SIREN
952 981 546
SIRET (siège)
952 981 546 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18952981546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 981 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
31 mai 2023
Siège social
CHE des Carrières, 14790, Mouen
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHATEL PASSEREL

La réalisation de tous travaux de couverture, zinguerie, aménagement de combles, ramonage étanchéité, charpente et tous autres travaux relatifs au bâtiment. La vente de matériaux de construction relatifs à cette activité

Finances de CHATEL PASSEREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATEL PASSEREL

EC

Emmanuel CHATEL

Président de SAS

Depuis la création (31 mai 2023) · 3 ans

Établissements de CHATEL PASSEREL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14790 MouenSiègeActif

    952 981 546 00015 · NAF 4391B

  • 14250 LingèvresFermé

    952 981 546 00023 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 4391B

Documents juridiques de CHATEL PASSEREL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de CHATEL PASSEREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEL PASSEREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATEL PASSEREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEL PASSEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHATEL PASSEREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHATEL PASSEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATEL PASSEREL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Début d'activité : 2023-07-01

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2023

Questions fréquentes sur CHATEL PASSEREL

Quel est le numéro SIREN de CHATEL PASSEREL ?

Le numéro SIREN de CHATEL PASSEREL est 952 981 546. Le SIRET de son siège social est 952 981 546 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18952981546.

Qui dirige CHATEL PASSEREL ?

CHATEL PASSEREL est dirigée par Emmanuel CHATEL, président de sas.

Où se situe le siège social de CHATEL PASSEREL ?

Le siège social de CHATEL PASSEREL est situé CHE des Carrières, 14790 Mouen.

CHATEL PASSEREL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATEL PASSEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATEL PASSEREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEL PASSEREL.

Entreprises similaires

Même activité à Mouen

Entreprises activités des sièges sociaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 7010Z

Activités des sièges sociaux à Mouen

Entreprises du même secteur à Mouen

Entreprises à Mouen

Toutes les entreprises à Mouen