CHATELAIN EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHATELAIN EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 409 617 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de l'Escale, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.
Fiche d'identité de CHATELAIN EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- CHATELAIN EMMANUEL
- SIREN
- 409 617 727
- SIRET (siège)
- 409 617 727 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60409617727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 617 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 8 RUE DE L'ESCALE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATELAIN EMMANUEL
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CHATELAIN EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATELAIN EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHATELAIN EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
409 617 727 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CHATELAIN EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHATELAIN EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATELAIN EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHATELAIN EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATELAIN EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATELAIN EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHATELAIN EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CHATELAIN EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de CHATELAIN EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de CHATELAIN EMMANUEL est 409 617 727. Le SIRET de son siège social est 409 617 727 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60409617727.
Où se situe le siège social de CHATELAIN EMMANUEL ?
Le siège social de CHATELAIN EMMANUEL est situé 8 rue de l'Escale, 25000 Besancon.
CHATELAIN EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATELAIN EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATELAIN EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATELAIN EMMANUEL.
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