CHATELAIN ROBERT-LOC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHATELAIN ROBERT-LOC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 428 049 787. Elle est domiciliée 24 rue Gabriel Plancon, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHATELAIN ROBERT-LOC
INSEE- Dénomination
- CHATELAIN ROBERT-LOC
- SIREN
- 428 049 787
- SIRET (siège)
- 428 049 787 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR32428049787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 049 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 24 RUE GABRIEL PLANCON, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATELAIN ROBERT-LOC
Location de logements
Finances de CHATELAIN ROBERT-LOC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATELAIN ROBERT-LOC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHATELAIN ROBERT-LOC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
428 049 787 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHATELAIN ROBERT-LOC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHATELAIN ROBERT-LOC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATELAIN ROBERT-LOC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHATELAIN ROBERT-LOC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATELAIN ROBERT-LOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATELAIN ROBERT-LOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHATELAIN ROBERT-LOC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CHATELAIN ROBERT-LOC
Quel est le numéro SIREN de CHATELAIN ROBERT-LOC ?
Le numéro SIREN de CHATELAIN ROBERT-LOC est 428 049 787. Le SIRET de son siège social est 428 049 787 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32428049787.
Où se situe le siège social de CHATELAIN ROBERT-LOC ?
Le siège social de CHATELAIN ROBERT-LOC est situé 24 rue Gabriel Plancon, 25000 Besancon.
CHATELAIN ROBERT-LOC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATELAIN ROBERT-LOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATELAIN ROBERT-LOC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATELAIN ROBERT-LOC.
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