CHATELET ARMAND
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 304 622 145, CHATELET ARMAND est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Marcellins, 69910 Villie-Morgon. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de CHATELET ARMAND
INSEE- Dénomination
- CHATELET ARMAND
- SIREN
- 304 622 145
- SIRET (siège)
- 304 622 145 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56304622145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 304 622 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- -
- Siège social
- LD LES MARCELLINS, 69910, VILLIE-MORGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATELET ARMAND
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CHATELET ARMAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69910 VILLIE-MORGONSiègeFermé
304 622 145 00015 · NAF 011G
Conformité de CHATELET ARMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATELET ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATELET ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHATELET ARMAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Marques déposées par CHATELET ARMAND
INPICHATELET ARMAND est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE DES LOUPS
N° 96626072 · Déposée le 15 mai 1996 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 15 mai 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHATELET ARMAND
Quel est le numéro SIREN de CHATELET ARMAND ?
Le numéro SIREN de CHATELET ARMAND est 304 622 145. Le SIRET de son siège social est 304 622 145 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56304622145.
Où se situe le siège social de CHATELET ARMAND ?
Le siège social de CHATELET ARMAND est situé Ld les Marcellins, 69910 Villie-Morgon.
CHATELET ARMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATELET ARMAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATELET ARMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATELET ARMAND.
Entreprises similaires
Même activité à Villie-Morgon
- AUFRANC RENE69910 Villie-Morgon
- AUGOYAT JEANNE69910 Villie-Morgon
- BENOIT MARCELLE69910 Villie-Morgon
- BERGERON JEAN69910 Villie-Morgon
- BERTRAND LOUIS69910 Villie-Morgon
- BOGET JEAN69910 Villie-Morgon
- BOTTON LAURE69910 Villie-Morgon
- CHAMBON BERNARD69910 Villie-Morgon
- CONDEMINE RENE69910 Villie-Morgon
- DESCAILLOT CLAUDE69910 Villie-Morgon
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
