CHATELIER PASCAL

Active

Siren402 385 165100003220 VAUMASCréée le 01 septembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHATELIER PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 385 165. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Tains, 03220 Vaumas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHATELIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CHATELIER PASCAL
SIREN: 402 385 165
SIRET (siège): 402 385 165 00012
N° TVA intracommunautaire: FR13402385165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 385 165
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 septembre 1995
Siège social: LES TAINS, 03220, VAUMAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHATELIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHATELIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATELIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATELIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03220 VAUMASSiègeActif
402 385 165 00012 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHATELIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATELIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATELIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATELIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATELIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATELIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATELIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur CHATELIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHATELIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHATELIER PASCAL est 402 385 165. Le SIRET de son siège social est 402 385 165 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13402385165.

Où se situe le siège social de CHATELIER PASCAL ?

Le siège social de CHATELIER PASCAL est situé Les Tains, 03220 Vaumas.