CHATELIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHATELIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 577 929. Son siège social est situé 180 Che de Fontjards, 69480 Morance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de CHATELIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHATELIER PASCAL
- SIREN
- 492 577 929
- SIRET (siège)
- 492 577 929 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR06492577929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 577 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 01 novembre 2006
- Siège social
- 180 CHE DE FONTJARDS, 69480, MORANCE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHATELIER PASCAL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CHATELIER PASCAL
Vente ambulante au détail d'accessoires de mode
Finances de CHATELIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATELIER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHATELIER PASCAL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 69480 MORANCESiègeActif
492 577 929 00028 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 4789Z
- 95870 BezonsActif
492 577 929 00036 · ouvert le 12 mars 2025 · NAF 6820A
- 44300 NANTESFermé
492 577 929 00010 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 4789Z
Documents juridiques de CHATELIER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHATELIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATELIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHATELIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATELIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATELIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHATELIER PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- création
Date d'effet : 01 novembre 2006
Questions fréquentes sur CHATELIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHATELIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHATELIER PASCAL est 492 577 929. Le SIRET de son siège social est 492 577 929 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06492577929.
Où se situe le siège social de CHATELIER PASCAL ?
Le siège social de CHATELIER PASCAL est situé 180 Che de Fontjards, 69480 Morance.
CHATELIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATELIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATELIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATELIER PASCAL.
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