CHATELLARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHATELLARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 février 2008 sous le numéro SIREN 502 420 714. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Georges Lehman, 31130 Balma. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A.
Fiche d'identité de CHATELLARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHATELLARD PASCAL
- SIREN
- 502 420 714
- SIRET (siège)
- 502 420 714 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR09502420714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 420 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490A
- Date de création
- 04 février 2008
- Siège social
- 7 RUE GEORGES LEHMAN, 31130, BALMA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATELLARD PASCAL
Activité des économistes de la construction
Finances de CHATELLARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATELLARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHATELLARD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31130 BALMASiègeActif
502 420 714 00029 · ouvert le 04 juillet 2022 · NAF 7490A
Documents juridiques de CHATELLARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHATELLARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATELLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHATELLARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATELLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATELLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHATELLARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 février 2008
Questions fréquentes sur CHATELLARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHATELLARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHATELLARD PASCAL est 502 420 714. Le SIRET de son siège social est 502 420 714 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09502420714.
Où se situe le siège social de CHATELLARD PASCAL ?
Le siège social de CHATELLARD PASCAL est situé 7 rue Georges Lehman, 31130 Balma.
CHATELLARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATELLARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATELLARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATELLARD PASCAL.
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