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CHATELLE MOISE

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Siren783 476 708Entrepreneur individuel88400 GERARDMERCréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHATELLE MOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1991 sous le numéro SIREN 783 476 708. Son siège social est situé 42 rue Charles de Gaulle, 88400 Gerardmer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de CHATELLE MOISE

Dénomination
CHATELLE MOISE
SIREN
783 476 708
SIRET (siège)
783 476 708 00053
N° TVA intracommunautaire
FR50783476708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 783 476 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 mars 1991
Siège social
42 RUE CHARLES DE GAULLE, 88400, GERARDMER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHATELLE MOISE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHATELLE MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATELLE MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATELLE MOISE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 88400 GERARDMERSiègeFermé

    783 476 708 00053 · ouvert le 18 janvier 2001 · NAF 702C

  • 88200 SAINT-NABORDFermé

    783 476 708 00038 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 524U

  • 57070 METZFermé

    783 476 708 00046 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 923F

Documents juridiques de CHATELLE MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATELLE MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATELLE MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATELLE MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATELLE MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATELLE MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATELLE MOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur CHATELLE MOISE

Quel est le numéro SIREN de CHATELLE MOISE ?

Le numéro SIREN de CHATELLE MOISE est 783 476 708. Le SIRET de son siège social est 783 476 708 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50783476708.

Où se situe le siège social de CHATELLE MOISE ?

Le siège social de CHATELLE MOISE est situé 42 rue Charles de Gaulle, 88400 Gerardmer.

CHATELLE MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATELLE MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATELLE MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATELLE MOISE.

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