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498 184 969

Active
Siren498 184 969Entrepreneur individuel MONTAIGUT-LE-BLANCCréée le 19 mars 2012

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 498 184 969

Dénomination
498 184 969
SIREN
498 184 969
SIRET (siège)
498 184 969 00034
N° TVA intracommunautaire
FR65498184969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 184 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
19 mars 2012
Siège social
MONTAIGUT-LE-BLANC
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 498 184 969

POTERIE

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Dirigeants et représentants de 498 184 969

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 498 184 969

4 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTAIGUT-LE-BLANCSiègeActif

    498 184 969 00034 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 2341Z

  • CHENIERSFermé

    498 184 969 00018 · ouvert le 22 mai 2007 · NAF 9003B

  • SAINT-VICTOR-EN-MARCHEFermé

    498 184 969 00026 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 2341Z

  • MONTAIGUT-LE-BLANCFermé

    498 184 969 00042 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de 498 184 969

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 498 184 969

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 498 184 969. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 498 184 969 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 498 184 969

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2012