CHATENOUD DANIEL

Active

Siren316 527 514Entrepreneur individuel74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 01 janvier 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 527 514, CHATENOUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé 9 Che du Vieux Tessy, 74330 Epagny Metz-Tessy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHATENOUD DANIEL

INSEE

Dénomination: CHATENOUD DANIEL
SIREN: 316 527 514
SIRET (siège): 316 527 514 00012
N° TVA intracommunautaire: FR84316527514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 527 514
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1984
Siège social: 9 CHE DU VIEUX TESSY, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHATENOUD DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHATENOUD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATENOUD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATENOUD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif
316 527 514 00012 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHATENOUD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATENOUD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATENOUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATENOUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATENOUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATENOUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATENOUD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur CHATENOUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHATENOUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHATENOUD DANIEL est 316 527 514. Le SIRET de son siège social est 316 527 514 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84316527514.

Où se situe le siège social de CHATENOUD DANIEL ?

Le siège social de CHATENOUD DANIEL est situé 9 Che du Vieux Tessy, 74330 Epagny Metz-Tessy.