CHATENOUD DANIEL

Active

Siren440 434 009Entrepreneur individuel01630 SAINT-GENIS-POUILLYCréée le 16 octobre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHATENOUD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2001, identifié par le SIREN 440 434 009. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac du Bordeau, 01630 Saint-Genis-Pouilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHATENOUD DANIEL

INSEE

Dénomination: CHATENOUD DANIEL
SIREN: 440 434 009
SIRET (siège): 440 434 009 00013
N° TVA intracommunautaire: FR49440434009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 434 009
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 octobre 2001
Siège social: ZAC DU BORDEAU, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHATENOUD DANIEL

Location de logements

Finances de CHATENOUD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATENOUD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATENOUD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif
440 434 009 00013 · ouvert le 16 octobre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHATENOUD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATENOUD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATENOUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATENOUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATENOUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATENOUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATENOUD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 octobre 2001

Questions fréquentes sur CHATENOUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHATENOUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHATENOUD DANIEL est 440 434 009. Le SIRET de son siège social est 440 434 009 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49440434009.

Où se situe le siège social de CHATENOUD DANIEL ?

Le siège social de CHATENOUD DANIEL est situé Zac du Bordeau, 01630 Saint-Genis-Pouilly.